Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYDROGENE TECHNOLOGIES
DE LAPPARENT DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3050175
Date de dépôt :
01/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque HYDROGENE TECHNOLOGIES

Déposée le 1 septembre 2000 par la société DE LAPPARENT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDROGENE TECHNOLOGIES »

Le déposant est la société DE LAPPARENT DOMINIQUE domicilié(e) EXPERTISES SCIENTIFIQUES, 14 RUE DE LONGCHAMP, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 916 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DE LAPPARENT DOMINIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

DE LAPPARENT DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : STARLET , H2-TECH , COGENOV , BIOSTAR , BIOSTAR


DE LAPPARENT DOMINIQUE - EXPERTISES SCIENTIFIQUES, 14 RUE DE LONGCHAMP, 75116 PARIS - France - SIREN 384916649


MR DE LAPPARENT DOMINIQUE - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322463 - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2001-04-19

Procédés et appareils de production d'hydrogène par réformage ou pyrolyse d'hydrocarbures pour les utilisations scientifiques dont l'enseignement Procédés et appareils de production d'hydrogène par réformage ou pyrolyse d'hydrocarbures pour l'éclairage, le chauffage, la production de vapeur, la cuisson, la réfrigération, le séchage. Procédés et appareils de production d'hydrogène par réformage ou pyrolyse d'hydrocarbures pour alimenter les appareil de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.